Règlement Intérieur

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Statuts

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Règlement Intérieur établi à Paris par les Membres Fondateurs le 1er février 2010

Titre I : Présentation de l’Association

Article I.1 : Ethique de l’Association

Tout membre se doit de faire rayonner l’Association.

Article I.2 : Siège Social

Le siège social est fixé au 31 rue de Buzenval 75020 Paris

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Titre II : Composition de l’Association

Article II.1 : Admission d’un membre

Dans l’année qui suit son admission, un membre sera encouragé à organiser ou à participer à l’organisation d’un évènement.

Article II.2 : Nombre de membres

Le nombre de membres de l’Association est illimité.

Si nécessaire, le Conseil d’Administration se réserve toutefois le droit de mettre une limite.

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Titre III : Organisation et fonctionnement de l’Association

Article III.1 : Composition du Bureau

Le Bureau est composé de :

  • Sabine Malet, Présidente
  • Frédéric Dubus-Duparloir, Vice-Président
  • Marielle Buffet, Secrétaire Générale
  • David Gilchrist, Trésorier

Article III.2 : Composition du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration est composé de :

  • Sabine Malet, Présidente
  • Frédéric Dubus-Duparloir, Vice-Président
  • Marielle Buffet, Secrétaire Générale
  • David Gilchrist, Trésorier

Article III.3 : Réunions de l’Assemblée Générale Ordinaire

Lors des réunions de l’Assemblée Générale Ordinaire, les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.

En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article III.4 : Réunions de l’Assemblée Générale Extraordinaire

Lors des réunions de l’Assemblée Générale Extraordinaire, les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.

En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article III.5 : Réunions du Conseil d’Administration

Lors des réunions du Conseil d’Administration, les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.

En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article III.6 : Nombre de pouvoirs par personne

Pour l’Assemblée Générale Ordinaire, le nombre de pouvoirs par personne est limité à 3.

Pour l’Assemblée Générale Extraordinaire, le nombre de pouvoirs par personne est limité à 1.

Pour la Réunion du Conseil d’Administration, le nombre de pouvoirs par personne est limité à 2.

Article III.7 : Evènements organisés par l’Association

Chaque membre doit répondre à toutes les convocations, qu’il veuille être présent ou non.

En cas de réponse positive, il doit envoyer au siège de l’Association, le chèque correspondant au montant de l’activité.

Trois convocations sans réponse d’un membre présument qu’il souhaite s’exclure de l’Association. Ce cas sera traité comme une radiation.

Article III.8 : Absence d’un membre

En cas d’absence à l’évènement organisé par l’Association, malgré une réponse positive du membre, le paiement sera dû.

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Titre IV : Ressources de l’Association

Article IV.1 : Remboursement des dépenses

Pour être remboursée par l’Association, toute dépense devra être approuvée à l’avance et par écrit, par le Bureau sur la base d’un budget prévisionnel.

Article IV.2 : Cotisation

Le montant de la cotisation est fixé à 50€.

Le Conseil d’Administration pourra réviser ce montant avant chaque Assemblée Générale Ordinaire.

Article IV.3 : Tarifs des événements

Le tarif de chaque évènement sera décidé par le Bureau avant celui-ci et indiqué à chaque personne voulant y assister.

Pour chaque événement, il pourra être décidé d’accueillir des personnes non membres appelées « visiteurs ». Le tarif de chaque évènement sera majoré pour les visiteurs.

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